Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 novembre 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations concernant l'éditeur et l'hébergeur de ce site.
Éditeur du site
- Entreprise
- Coste Clément Peinture, entreprise individuelle
- Dirigeant
- Clément Coste
- SIRET
- 980 734 180 00014
- Siège
- 61 rue Ignace Pleyel, 34070 Montpellier
- Téléphone
- 06 50 30 10 80
- costeclement10@gmail.com
- Directeur de la publication
- Clément Coste
Hébergement
- Hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
- Site
- www.netlify.com
Assurance
L'entreprise est couverte par une assurance de responsabilité civile décennale pour les travaux de peinture et de revêtement réalisés. L'attestation d'assurance est remise avec chaque devis et peut être demandée à tout moment.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, photographies des chantiers, mise en page) est la propriété de Coste Clément Peinture, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les avis clients reproduits sur ce site ont été publiés par leurs auteurs sur Google.
Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis signé engage l'entreprise. Coste Clément Peinture ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site ou de l'utilisation qui pourrait être faite des informations qu'il contient.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec l'entreprise, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur dont relève l'entreprise sont communiquées sur simple demande et figurent sur les devis.
Données personnelles
Le traitement des informations transmises via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.